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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON
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LA BOURBONNAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BOURBONNAISE
SALAISONS DE BOURBON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3751948
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2030
LA BOURBONNAISE de SALAISONS DE BOURBON

Présentation de la marque LA BOURBONNAISE

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOURBONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) 14 Avenue Charles Isautier, ZI 3, 97410 SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER Patrick domicilié(e) 14 Avenue Charles Isautier, ZI 3, 97410 SAINT PIERRE - France.

La marque LA BOURBONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOURBONNAISE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

SALAISONS DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : PAPY GOURMAND , PORFINE , COEUR DE BOURBON , COEUR DE BOURBON , FUMAISONS DE L'OCEAN INDIEN , LE FOURNIL DE BOURBON , Ti'Volaille , LES GOURMANDIERES , SALAISONS DE BOURBON , Vermont


SALAISONS DE BOURBON, Société Anonyme - 14 Avenue Charles Isautier, ZI 3, 97410 SAINT PIERRE - France - SIREN 309646719


SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER Patrick - 14 Avenue Charles Isautier, ZI 3, 97410 SAINT PIERRE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751316 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ boeuf du bourbonnais ” ou “ Agneau du bourbonnais ” ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande ;

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; ravioles, bouchons et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.